Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLOTATRIE
TRI-MOL-TECH, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4131646
Date de dépôt :
05/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/11/2024
FLOTATRIE de TRI-MOL-TECH

Présentation de la marque FLOTATRIE

Déposée par voie électronique le 5 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRI-MOL-TECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLOTATRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRI-MOL-TECH domicilié(e) 21 Rue de Beynat - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 167 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Mme. Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque FLOTATRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOTATRIE est expirée depuis le 5 novembre 2024.

TRI-MOL-TECH a également déposé les autres marques suivantes : TRIMOLTECH


TRI-MOL-TECH, Société à responsabilité limitée - 21 Rue de Beynat - 33350 - SAINT MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 790167589


AQUINOV, Mme. Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Machines agricoles et viti-vinicoles ; instruments agricoles (autres que ceux actionnés manuellement) pour usage viti-vinicole ; machines viti-vinicoles de réception des baies de raisins ; machines à trier la vendange ; machines agricoles et viti-vinicoles destinées au tri des baies de raisins ; convoyeurs à tapis (machines) pour baies de raisins.